L’utilisation des services de 1server™ suppose avoir lu entièrement et accepter ces conditions. Veuillez lire attentivement ces Conditions et vous assurer de bien les comprendre avant de commander des Services sur notre site. Veuillez noter qu'en commandant l'un de nos Services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions et les autres documents expressément mentionnés dans celles-ci.
1server s’engage à fournir des services, qui sont prépayés, au client, sous réserve d’une totale conformité de tarifications . 1server se réserve le droit de refuser tout client potentiel, à sa seule discrétion . Le fait qu’un client ne respecte l’une des politiques / conditions constitue un motif de désactivation du compte. 1server sera le seul arbitre à déterminer ce qui constitue une violation de conditions d’utilisation.
Les conditions peuvent être modifiés à tout moment à la seule discrétion de 1server™. Toute modification de la politique ne constitue pas un motif de résiliation anticipée du contrat ou de non-paiement. Le Client reconnaît que la nature du service fourni et les tarifs et frais initiaux ont été communiqués au Client. Le client est conscient que les tarifs peuvent parfois varier en fonction de la disponibilité du matériel et des fluctuations du marché. Si un changement modifiait de quelque manière que ce soit la facture mensuelle récurrente d’un client, il sera communiqué avant la facturation.
La garantie de remboursement est exclusivement réservée aux nouveaux clients effectuant leur première commande chez 1server™. Les renouvellements, nouvelles commandes, mises à niveau (Upgrade/Downgrade) et commandes passées par des clients existants ne sont pas éligibles.
Les noms de domaine, certificats SSL, licences logicielles, adresses IP dédiées, services de migration, frais d'installation, prestations techniques et tout service tiers ne sont jamais remboursables.
Toute demande de remboursement doit être effectuée par ticket auprès du service commercial dans un délai maximum de 30 jours suivant l'activation du service concerné.
Les offres d'essai, services gratuits, crédits promotionnels, remises exceptionnelles et avoirs commerciaux ne donnent droit à aucun remboursement.
Le premier mois d'un VPS ou d'un serveur dédié est ferme et non remboursable. Pour les abonnements prépayés sur plusieurs mois, seuls les mois non consommés pourront être remboursés après déduction des frais applicables.
Les frais engagés pour les licences, la configuration du serveur, les migrations, les installations personnalisées et toute intervention technique seront automatiquement déduits du montant remboursé.
Aucun remboursement ne sera accordé lorsque le service est fourni conformément aux caractéristiques décrites sur notre site ou lorsque le problème signalé peut être corrigé par notre équipe technique.
Les erreurs de configuration, les incompatibilités logicielles, les mauvaises manipulations, les pertes de données, les erreurs d'administration ou tout problème provoqué par le client ne donnent droit à aucun remboursement.
Toute violation des Conditions Générales d'Utilisation, de la Politique d'Utilisation Acceptable (AUP) ou de toute politique de 1server™ entraîne la perte immédiate du droit à tout remboursement.
Les services suspendus ou résiliés pour fraude, spam, phishing, malware, attaque informatique, activité illégale, abus de ressources, non-respect des conditions d'utilisation ou défaut de paiement ne sont jamais remboursables.
Toute contestation abusive de paiement (Chargeback), opposition bancaire injustifiée ou tentative de fraude annule définitivement toute possibilité de remboursement.
Les demandes liées à des fonctionnalités absentes de l'offre souscrite, à un changement d'avis, à un refus volontaire d'utiliser le service ou à une mauvaise compréhension des caractéristiques du produit ne constituent pas un motif valable de remboursement.
Les frais bancaires, commissions de paiement, frais de conversion monétaire ainsi que tous les frais liés au remboursement restent intégralement à la charge du client.
Les remboursements approuvés sont effectués uniquement via le moyen de paiement utilisé lors de la commande ou, à la seule discrétion de 1server™, sous forme d'avoir client.
Les remboursements sont traités dans un délai pouvant aller jusqu'à 30 jours ouvrables après validation de la demande.
Aucun remboursement ne sera accordé en cas de maintenance planifiée, de force majeure, de panne d'un fournisseur tiers, d'attaque DDoS, de catastrophe naturelle, d'interruption d'Internet ou de tout événement indépendant de la volonté de 1server™.
1server™ demeure seul juge de l'éligibilité d'une demande de remboursement, dans le respect des dispositions légales applicables.
Le nom de domaine est une propriété privée, 1server n'en a aucune main prise.
# L'orthographe du nom de domaine ne peut être modifié une fois enregistré, si l'utilisateur décide de le modifier, il enregistrera un nouveau (payant).
# L'utilisateur s'engage à renouveler son nom de domaine dans les 30 jours avant expiration, si le nom de domaine tombe en période de rédemption, il supportera les frais de restaurations ( qui peuvent varier selon les registres).
En cas de violation de ces règles, 1server se réserve le droit de suspendre un compte en infraction. En tant qu’administrateur, vous aurez l’autorisation de réactiver votre compte client. Une fois le compte réactivé, vous ou votre client disposera de 12 heures pour résoudre l’incident. Si l’incident ne se résout pas dans les 12 heures suivant la réactivation du compte ou si le même compte réapparaît à l’avenir, 1server se réserve le droit de mettre fin au compte violé et de désactiver le profil du client . L’utilisateur racine (admin) sera toujours à l’abri de toute action violée causée par son utilisateur final.
1server facture tous les services 30 jours avant la date d’échéance. Vous êtes responsable de l’organisation du paiement à la date d’échéance. Les comptes qui deviennent en retard seront sujets à des frais de retard de 10% après 5 jours. Ces frais ne sont pas négociables et seront automatiquement ajoutés à toute facture en retard. Après 30 jours de retard, tous les services liés à la facture peuvent être résiliés immédiatement. Les retards excessifs peuvent entraîner des pénalités supplémentaires ou la résiliation des services.
En cas de fraude détectée, le compte concerné sera suspendu ou résilié immédiatement à la seule discrétion de 1server. Toutes les données disponibles seront transmises aux autorités compétentes et aux institutions financières impliquées. Chaque commande suspecte fera l’objet d’une enquête, et les fraudeurs seront poursuivis selon les lois en vigueur.
1server s’efforce d’offrir un service fiable toute l’année, mais le client reconnaît que des interruptions peuvent survenir en dehors de tout contrôle ou négligence. 1server ne pourra être tenu responsable que dans les cas relevant de sa responsabilité directe, et ce, à hauteur des frais payés pour la période concernée. Toute tentative de violation des conditions (TOS/AUP) pourra entraîner une résiliation sans remboursement.
1server fournit une assistance matérielle pour les serveurs gérés. Aucun support logiciel ou codage n’est inclus, sauf pour les installations par défaut dans les offres d’hébergement gérées. L’assistance aux scripts ou à la configuration peut être proposée moyennant des frais. Aucun support n’est fourni aux clients tiers. Seul le domaine principal bénéficie d’assistance dans le cPanel.
La revente de cPanel individuel est strictement interdite. Si vous souhaitez revendre des accès, utilisez l’espace revendeur. 1server n’est pas responsable des cPanels sous-loués par des clients.
Des sauvegardes hebdomadaires sont effectuées pour sécuriser les données critiques, stockées sur des disques RAID 10. Aucun backup quotidien n’est assuré, et les restaurations ne concernent que les urgences. Vous êtes responsable de vos propres sauvegardes locales. 1server décline toute responsabilité en cas de perte de données ou d’accès.
Les transferts sont offerts pendant les 30 premiers jours, à titre de courtoisie. Ils ne sont pas garantis ni toujours possibles selon les plateformes d’origine. Des frais peuvent s’appliquer au-delà de cette période. Nitrohost se réserve le droit de migrer un compte vers un autre centre de données sans préavis.
Nos plans couvrent la majorité des besoins, mais un usage intensif peut nécessiter des ressources supplémentaires. Aucun prélèvement automatique n’est effectué. Une suspension peut survenir si les limites ne sont pas respectées et qu’aucune action n’est prise. Le service ne doit pas servir au stockage de masse. Une utilisation excessive du CPU peut également être restreinte pour préserver la stabilité du serveur.
Si un client ou un utilisateur tiers provoque le blacklistage des IP 1server, l’accès au réseau ou aux services pourra être suspendu ou résilié sans préavis. Toute affiliation avec des entités listées par Spamhaus constitue une violation directe de nos conditions d’utilisation.
Toute tentative de compromission du réseau 1server est strictement interdite. Cela inclut l'accès non autorisé, les scans de vulnérabilité, les attaques réseau (flood, mail bombing, crashing…), la falsification d'en-têtes TCP/IP et toute action frauduleuse visant à détourner les allocations de ressources. Ces actes peuvent entraîner des poursuites civiles ou pénales.
Les attaques visant à perturber les services ou à saturer le réseau sont interdites. Le client est responsable de la sécurité de sa configuration serveur. Toute activité illégale ou négligence facilitant l’utilisation abusive du réseau entraînera une suspension immédiate.
1server n'endosse ni les services ni le contenu hébergé par ses clients. Nous ne sommes pas responsables des pertes ou dommages liés à l’utilisation du site, ni des litiges impliquant des contenus hébergés tant qu’ils ne sont pas officiellement signalés.
Nous pouvons demander des documents de vérification pour des raisons de sécurité : formulaire d'autorisation, capture de carte, pièce d'identité. Cette procédure peut s'appliquer à tout mode de paiement (CB, mobile money, etc.).
1server n'autorise aucun contenu destiné aux adultes. Tout fichier ou page comportant du contenu explicite sera retiré sans préavis.
L’utilisation de mots de passe faibles est interdite. Un mot de passe conforme doit contenir : une lettre majuscule, une minuscule, un chiffre, et un caractère spécial. Tout compte compromis sera suspendu sans avertissement.
L’envoi de messages en masse non sollicités est strictement prohibé. Les relais SMTP ouverts sont interdits. Toute plainte liée au spam entraînera la suspension du compte concerné. L’envoi massif est uniquement autorisé sur demande validée par 1server.
Chaque client est responsable des actes de ses utilisateurs. En cas de non-respect, 1server peut suspendre ou résilier le service. Les plaintes seront traitées par le postmaster du compte principal.
Les conditions de service peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis. Le client est tenu de les consulter régulièrement.
1server applique une tolérance zéro contre les malwares. En cas de détection, les fichiers malveillants peuvent être isolés ou supprimés sans notification. L'utilisateur est responsable des conséquences liées à ces fichiers.
Rejoignez plus de 6 000 organisations francophones 
qui nous font déjà confiance.
